Mentions légales

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  • Propriétaire du site : Happy Green Studio – Mélissa Moulin
  • Siège social : 4 place de l’église – 44510 Le Pouliguen
  • Numéro SIRET : 442 481 156 00044
  • Responsable de publication : Melissa Moulin – Contact : melissa@happygreenstudio.com
  • Hébergeur du site : Markfly

2. Propriété Intellectuelle
Le site Happy Green Studio ainsi que l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Happy Green Studio sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou diffusion, sans autorisation préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


3. Protection des Données Personnelles
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6. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Tout litige relatif à l’utilisation du site Happy Green Studio est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Saint-Nazaire seront seuls compétents.


7. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter par e-mail à melissa@happygreenstudio.com

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